Mentions Légales – Cœur de Perle

En vigueur au 12/11/2024

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site Cœur de Perle.

1. Informations légales

Éditeur du site

Raison sociale : TechNova
Nom commercial : Cœur de Perle
Adresse : 19 Rue du Faubourg Montmartre, 75009 Paris
SIREN : 452 477 100
RCS : Paris 4003 726 709
Date d’immatriculation : 12/03/2015
Directeur de publication : Marc Rotulier
Contact : contact@coeurdeperle.fr

Activité

La société TechNova, opérant sous la marque commerciale Cœur de Perle, propose la vente en ligne de :

Bijoux fantaisie
Coffrets cadeaux et accessoires associés

Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : OVH

2. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site https://coeurdeperle.fr, y compris les textes, images, logos, vidéos et graphismes, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Reproduction interdite : toute reproduction, exploitation ou rediffusion des contenus, même partielle, sans autorisation expresse est strictement interdite.
Citations et sources : conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction doit mentionner l’auteur et la source.

3. Responsabilité

Fiabilité des informations

Les informations présentes sur le site sont réputées fiables, mais Cœur de Perle ne garantit pas qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions.

Usage des informations : les informations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une valeur contractuelle.
Mises à jour : bien que le site soit régulièrement mis à jour, certaines informations peuvent devenir obsolètes ou être sujettes à des modifications législatives ou administratives.

Sécurité

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4. Liens hypertextes

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5. Cookies

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6. Protection des données personnelles

Données collectées

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Exercice des droits

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@coeurdeperle.fr.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige relatif à l’utilisation du site Cœur de Perle est soumis au droit français.

En dehors des cas où la loi l’interdit, les tribunaux compétents de Paris auront une juridiction exclusive.

8. Contact

Pour toute demande, signalement ou question :

Email : contact@coeurdeperle.fr
Adresse postale : 19 Rue du Faubourg Montmartre, 75009 Paris
Formulaire en ligne : onglet “Contact” sur le site